L’un de vos véhicules de société est impliqué dans un accident. Quelle assurance intervient et pour quels frais ?

Assurance contre les accidents du travail

Si l’accident survient dans le cadre de l’exécution du contrat de travail, il est considéré comme un accident du travail. Dans ce cas, votre assureur accidents du travail prendra en charge les éventuels frais médicaux de votre travailleur ainsi que le préjudice financier que vous pourriez subir en raison de son absence.

Il en va de même lorsque l’accident se produit sur le trajet entre le domicile et le lieu de travail, à condition que le travailleur emprunte son itinéraire habituel. Celui-ci ne correspond pas nécessairement au trajet le plus court. Par exemple, si votre travailleur fait chaque matin un détour de 10 km pour déposer ses enfants à l’école avant de se rendre au travail, ce détour fait partie de son trajet habituel.

En revanche, si l’accident survient pendant le temps libre du travailleur, l’assurance accidents du travail n’interviendra évidemment pas.

La situation est moins évidente lorsque l’accident se produit à un endroit ou à un moment inhabituel, par exemple après une fête d’entreprise ou à l’issue d’un week-end de team building dans les Ardennes. Dans ce type de situation, il est conseillé d’en informer préalablement votre courtier par e-mail afin d’éviter toute discussion ultérieure.

Dommages matériels

L’assurance accidents du travail ne couvre pas les dommages matériels. Ceux-ci doivent donc, en premier lieu, être réclamés à l’assurance automobile de la partie responsable de l’accident.

Si votre travailleur est lui-même responsable de l’accident, s’il n’y a pas de tiers impliqué ou si celui-ci est inconnu, tout dépendra à nouveau du fait que l’accident se soit produit pendant ou en dehors des heures de travail. Il convient toutefois de préciser que le trajet domicile-travail n’est pas considéré comme du temps de travail dans ce contexte.

Si l’accident survient pendant les heures de travail et qu’il n’est pas dû à une fraude ou à une faute lourde du travailleur, votre assurance prendra en charge les dommages. Si votre contrat couvre également les dommages matériels subis par vos travailleurs eux-mêmes, les éventuels dégâts causés à leurs biens personnels seront également indemnisés. En règle générale, cette assurance intervient aussi pour la partie des dommages qui n’est pas remboursée par l’assurance du tiers responsable.

En revanche, si l’accident résulte d’une faute lourde du travailleur, celui-ci devra faire appel à sa propre assurance ou supporter lui-même les frais. Il pourra toutefois tenter de démontrer que vous partagez une part de responsabilité, par exemple si vous lui avez imposé une charge de travail ou des délais manifestement excessifs.

Lorsque l’accident survient pendant le temps libre du travailleur, le même principe s’applique en règle générale. Il est donc fortement recommandé de fixer clairement, à l’avance, les modalités d’utilisation du véhicule dans une car policy.

En principe, votre assurance couvrira également les dommages survenus en dehors des heures de travail. Vous pouvez toutefois souhaiter limiter cette couverture, par exemple à un seul sinistre par an, ou prévoir que le travailleur supporte les conséquences d’une augmentation de la prime d’assurance résultant d’une dégradation du bonus-malus imputable à son comportement.

Assurance hospitalisation et assurance invalidité

Il est également possible que vous ayez souscrit une assurance hospitalisation pour vos travailleurs, éventuellement complétée par une assurance invalidité ou une assurance couvrant les frais ambulatoires.

L’assurance hospitalisation rembourse les frais liés à une hospitalisation qui ne sont pas pris en charge par la mutualité, y compris les traitements de suivi, tels que les séances de kinésithérapie.

L’assurance invalidité permet quant à elle de compenser une perte de revenus en cas d’incapacité de travail de longue durée.

Enfin, l’assurance des frais ambulatoires couvre un éventail plus large de dépenses médicales, telles que les médicaments, les lunettes ou les consultations chez le médecin.

Toutes ces assurances viennent compléter les interventions de la mutualité ou de l’assureur accidents du travail.