Fini la liste interminable des horaires de travail dans votre règlement de travail, qui s’avérait de toute façon rarement exhaustive. Désormais, un cadre définissant la durée normale du travail suffit.

Depuis le 1er juin, l’obligation de reprendre tous les horaires à temps plein dans le règlement de travail a été assouplie. Vous pouvez désormais remplacer cette longue liste par un cadre beaucoup plus simple indiquant la durée normale du travail au sein de votre entreprise.

Ce cadre doit contenir les informations suivantes :

• Les jours de la semaine durant lesquels il est possible de travailler. Par exemple : « du mardi au dimanche inclus ».
• La plage horaire quotidienne pendant laquelle le travail peut être effectué. Par exemple : « de 11h00 à 00h00 ».
• La durée minimale et maximale du travail par jour.
• La durée normale et maximale du travail par semaine.

Ce cadre doit toutefois refléter de manière réaliste l’organisation du temps de travail dans votre entreprise. Tous les horaires de travail à temps plein et à temps partiel, qu’ils soient fixes ou variables, doivent pouvoir s’inscrire dans ce cadre. Les horaires qui ne s’y intègrent pas devront toujours être mentionnés séparément dans votre règlement de travail.

À l’inverse, il ne peut pas s’agir d’un cadre purement théorique avec des limites excessivement larges (par exemple : 7 jours sur 7, 24 heures sur 24).

Depuis quelque temps déjà, un tel cadre pouvait être utilisé pour les horaires variables à temps partiel ; jusqu’à présent, cela n’était pas possible pour les travailleurs à temps plein.

Vous n’êtes pas obligé d’utiliser ce cadre. Vous pouvez continuer à travailler avec une liste d’horaires comme auparavant. Si vous choisissez toutefois de modifier votre règlement de travail, vous devrez suivre la procédure habituelle de modification.

Bien entendu, l’horaire de travail effectif doit toujours être communiqué à chaque travailleur, soit dans le contrat de travail (horaires fixes), soit par une communication préalable dans les délais requis (horaires variables).